Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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asso:regle [2020/12/31 12:00] – créée Zatalyz | asso:regle [2022/02/19 12:28] – Coquille et précision Zatalyz | ||
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- | ===== Contenu hébergé par nos services ===== | + | En utilisant nos services, vous vous engagez à y respecter les règles que nous avons mises en place. |
- | Numenaute ne peut pas héberger de contenu illégal. Cela concerne tout ce qui est lié à des crimes et délits, et si certaines choses semblent évidentes, nous tenons rappeler quelques points souvent oubliés, entre autre sur la propriété intellectuelle et le droit à l' | + | |
+ | Certaines de ces règles sont là pour respecter le cadre légal ; toute participante devrait les avoir lues et comprises, mais dans les faits il s'agit de mentions assez classiques et qui ne serviront qu'en cas de litige. | ||
+ | |||
+ | D' | ||
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+ | Les règles peuvent évoluer, avec votre concours. Si certaines choses ne vous semblent pas bonnes, discutons-en et changeons les ensemble. | ||
+ | |||
+ | <WRAP center round tip 60%> | ||
+ | Lire ce genre de littérature ne passionne pas grand monde et nous en sommes conscientes. Nous prendrons le temps de pointer certaines règles dans nos échanges, suivant les besoins : nous préférons la discussion à la punition. Cependant, tout trouble pourra se voir sanctionné brutalement afin d' | ||
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+ | ===== Légalité ===== | ||
+ | L' | ||
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+ | Si des sujets frôlant les limites de la loi sont évoqués au sein de Numenaute((Dans les espaces que nous contrôlons, | ||
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+ | Si des transgressions à la loi sont constatés, les modérateurs et toute personne de bon sens sont aptes à déposer une plainte auprès des autorités compétentes. L' | ||
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+ | Dans certains cas, la modération interviendra aussi pour que la transgression en question cesse, en particulier dans les cas de diffamation et de harcèlement, | ||
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+ | ==== Droit d' | ||
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+ | Numenaute ne peut pas héberger de contenu illégal. Cela concerne tout ce qui est lié à des crimes et délits, et si certaines choses semblent évidentes, nous tenons | ||
* Vous devez avoir les droits sur le contenu que vous postez ou stockez sur Numenaute, ou un accord écrit de la part des ayants-droits. | * Vous devez avoir les droits sur le contenu que vous postez ou stockez sur Numenaute, ou un accord écrit de la part des ayants-droits. | ||
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* Le plus simple : que vous soyez l' | * Le plus simple : que vous soyez l' | ||
* Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l' | * Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l' | ||
+ | * Nous privilégions le contenu sous licence libre. Nous pouvons héberger du contenu non-libre, mais uniquement avec l' | ||
- | ==== Le libre, c'est bon ==== | + | === Le libre, c'est bon ! === |
Nous sommes libristes, et nous souhaitons privilégier le contenu sous licence libre. Toute œuvre placée sous les licences listées ici a sa place sur nos serveurs, et peut être mise en avant publiquement. Toute autre licence est considéré comme "non libre" | Nous sommes libristes, et nous souhaitons privilégier le contenu sous licence libre. Toute œuvre placée sous les licences listées ici a sa place sur nos serveurs, et peut être mise en avant publiquement. Toute autre licence est considéré comme "non libre" | ||
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* MPL | * MPL | ||
* CeCILL | * CeCILL | ||
- | * Voir la liste de [[https:// | + | * Voir la liste de [[https:// |
Licences pour d' | Licences pour d' | ||
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* MTA | * MTA | ||
+ | Cette liste peut évoluer avec le temps. Si vous pensez que nous avons oublié une licence importante qui vous concerne, ou si vous n' | ||
- | <WRAP center round todo 60%> | + | ==== Autres précisions légales ==== |
- | Ajouter | + | |
- | </ | + | Nous rappelons que la loi française interdit, entre autre: |
+ | * [[https:// | ||
+ | * la [[https:// | ||
+ | * la [[https:// | ||
+ | * les [[https:// | ||
+ | * le [[https:// | ||
+ | * l' | ||
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+ | ===== Modération : rapports humains, respect et courtoisie ===== | ||
+ | Au delà de la loi, nous souhaitons | ||
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+ | Nos valeurs méritent d' | ||
+ | * Nous savons que nul n' | ||
+ | * Nous privilégons le dialogue chaque fois que possible. | ||
+ | * Si le dialogue est impossible et qu'une situation de crise le demande, les modérateurs des divers espaces ont toute latitude pour virer les troubles-fêtes, | ||
+ | Chaque service et espace de Numenaute peut avoir ses propres règles. En particulier, |