Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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asso:regle [2022/01/10 11:35] – coquille Zatalyz | asso:regle [2022/02/19 12:28] – Coquille et précision Zatalyz | ||
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+ | ===== Légalité ===== | ||
+ | L' | ||
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+ | Si des sujets frôlant les limites de la loi sont évoqués au sein de Numenaute((Dans les espaces que nous contrôlons, | ||
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+ | Si des transgressions à la loi sont constatés, les modérateurs et toute personne de bon sens sont aptes à déposer une plainte auprès des autorités compétentes. L' | ||
+ | |||
+ | Dans certains cas, la modération interviendra aussi pour que la transgression en question cesse, en particulier dans les cas de diffamation et de harcèlement, | ||
+ | |||
+ | ==== Droit d' | ||
- | ===== Contenu hébergé par nos services ===== | ||
Numenaute ne peut pas héberger de contenu illégal. Cela concerne tout ce qui est lié à des crimes et délits, et si certaines choses semblent évidentes, nous tenons à rappeler quelques points souvent oubliés, entre autre sur la propriété intellectuelle et le droit à l' | Numenaute ne peut pas héberger de contenu illégal. Cela concerne tout ce qui est lié à des crimes et délits, et si certaines choses semblent évidentes, nous tenons à rappeler quelques points souvent oubliés, entre autre sur la propriété intellectuelle et le droit à l' | ||
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* Le plus simple : que vous soyez l' | * Le plus simple : que vous soyez l' | ||
* Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l' | * Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l' | ||
+ | * Nous privilégions le contenu sous licence libre. Nous pouvons héberger du contenu non-libre, mais uniquement avec l' | ||
- | ==== Le libre, c'est bon ==== | + | === Le libre, c'est bon ! === |
Nous sommes libristes, et nous souhaitons privilégier le contenu sous licence libre. Toute œuvre placée sous les licences listées ici a sa place sur nos serveurs, et peut être mise en avant publiquement. Toute autre licence est considéré comme "non libre" | Nous sommes libristes, et nous souhaitons privilégier le contenu sous licence libre. Toute œuvre placée sous les licences listées ici a sa place sur nos serveurs, et peut être mise en avant publiquement. Toute autre licence est considéré comme "non libre" | ||
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* MPL | * MPL | ||
* CeCILL | * CeCILL | ||
- | * Voir la liste de [[https:// | + | * Voir la liste de [[https:// |
Licences pour d' | Licences pour d' | ||
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* MTA | * MTA | ||
+ | Cette liste peut évoluer avec le temps. Si vous pensez que nous avons oublié une licence importante qui vous concerne, ou si vous n' | ||
+ | |||
+ | ==== Autres précisions légales ==== | ||
+ | |||
+ | Nous rappelons que la loi française interdit, entre autre: | ||
+ | * [[https:// | ||
+ | * la [[https:// | ||
+ | * la [[https:// | ||
+ | * les [[https:// | ||
+ | * le [[https:// | ||
+ | * l' | ||
+ | * et [[https:// | ||
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+ | ===== Modération : rapports humains, respect et courtoisie ===== | ||
+ | Au delà de la loi, nous souhaitons qu'une ambiance de courtoisie et de respect règne au sein de la communauté. | ||
- | <WRAP center round todo 60%> | + | Nos valeurs méritent d' |
- | Ajouter les liens vers les licences et compléter mais en faisant gaffe : la FSF est pas une référence dès qu'on sort du logiciel. Pour eux, le ND c'est assez libre... | + | * Nous savons que nul n'est parfait. Tout le monde peut se tromper ou avoir un mauvais jour, mais il est important de le reconnaître et de veiller autant que possible à ne pas blesser autrui. |
- | </ | + | * Nous privilégons le dialogue chaque fois que possible. |
+ | * Si le dialogue est impossible et qu'une situation de crise le demande, les modérateurs des divers espaces ont toute latitude pour virer les troubles-fêtes, | ||
+ | Chaque service et espace de Numenaute peut avoir ses propres règles. En particulier, |