Différences
Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
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asso:regle [2022/01/10 12:08] – Zatalyz | asso:regle [2022/02/19 12:28] – Coquille et précision Zatalyz | ||
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- | + | ===== Légalité | |
- | ===== Contenu hébergé par nos services | + | |
- | ==== Légalité | + | |
L' | L' | ||
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Dans certains cas, la modération interviendra aussi pour que la transgression en question cesse, en particulier dans les cas de diffamation et de harcèlement, | Dans certains cas, la modération interviendra aussi pour que la transgression en question cesse, en particulier dans les cas de diffamation et de harcèlement, | ||
- | === Droit d' | + | ==== Droit d' |
Numenaute ne peut pas héberger de contenu illégal. Cela concerne tout ce qui est lié à des crimes et délits, et si certaines choses semblent évidentes, nous tenons à rappeler quelques points souvent oubliés, entre autre sur la propriété intellectuelle et le droit à l' | Numenaute ne peut pas héberger de contenu illégal. Cela concerne tout ce qui est lié à des crimes et délits, et si certaines choses semblent évidentes, nous tenons à rappeler quelques points souvent oubliés, entre autre sur la propriété intellectuelle et le droit à l' | ||
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* Le plus simple : que vous soyez l' | * Le plus simple : que vous soyez l' | ||
* Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l' | * Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l' | ||
- | * Nous privilégions le contenu sous licence libre. Nous pouvons héberger du contenu non-libre, mais uniquement avec l' | + | * Nous privilégions le contenu sous licence libre. Nous pouvons héberger du contenu non-libre, mais uniquement avec l' |
- | == Le libre, c'est bon == | + | === Le libre, c'est bon ! === |
Nous sommes libristes, et nous souhaitons privilégier le contenu sous licence libre. Toute œuvre placée sous les licences listées ici a sa place sur nos serveurs, et peut être mise en avant publiquement. Toute autre licence est considéré comme "non libre" | Nous sommes libristes, et nous souhaitons privilégier le contenu sous licence libre. Toute œuvre placée sous les licences listées ici a sa place sur nos serveurs, et peut être mise en avant publiquement. Toute autre licence est considéré comme "non libre" | ||
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* MPL | * MPL | ||
* CeCILL | * CeCILL | ||
- | * Voir la liste de [[https:// | + | * Voir la liste de [[https:// |
Licences pour d' | Licences pour d' | ||
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* MTA | * MTA | ||
- | Cette liste peut évoluer avec le temps. | + | Cette liste peut évoluer avec le temps. Si vous pensez que nous avons oublié une licence importante qui vous concerne, ou si vous n' |
- | === Autres précisions légales === | + | ==== Autres précisions légales |
Nous rappelons que la loi française interdit, entre autre: | Nous rappelons que la loi française interdit, entre autre: | ||
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* et [[https:// | * et [[https:// | ||
- | ==== Modération : rapports humains, respect et courtoisie ==== | + | ===== Modération : rapports humains, respect et courtoisie |
Au delà de la loi, nous souhaitons qu'une ambiance de courtoisie et de respect règne au sein de la communauté. | Au delà de la loi, nous souhaitons qu'une ambiance de courtoisie et de respect règne au sein de la communauté. | ||