Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- asso:regle [2022/01/10 12:10] – Titres... Zatalyz
+++ asso:regle [2022/02/19 12:30] – [Autres précisions légales] Zatalyz
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     * Le plus simple : que vous soyez l'auteur original du contenu que vous publiez.
   * Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l'image vous permet de le faire pour les personnes publiques dans l'exercice de leurs fonctions publiques, tant que ça ne porte pas atteinte aux personnes en question.
-  * Nous privilégions le contenu sous licence libre. Nous pouvons héberger du contenu non-libre, mais uniquement avec l'accord explicite des ayants-droits
+  * Nous privilégions le contenu sous licence libre. Nous pouvons héberger du contenu non-libre, mais uniquement avec l'accord explicite des ayants-droits.
 === Le libre, c'est bon ! ===
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   * MPL
   * CeCILL
-  * Voir la liste de [[https://www.gnu.org/licenses/license-list.html|la FSF]] pour les innombrables possibilités. De façon générale, toute licence considérée comme libre par la FSF **dans le cadre du logiciel** l'est aussi par nous. En cas de doute, consultez-nous.
+  * Voir la liste de [[https://www.gnu.org/licenses/license-list.html|la FSF]] pour les innombrables possibilités. De façon générale, toute licence considérée comme libre par la FSF **dans le cadre du logiciel**((Et uniquement dans ce cadre. Nous ne sommes pas en accord avec la FSF sur les licences adaptées aux autres œuvres de l'esprit.)) l'est aussi par nous. En cas de doute, consultez-nous.
 Licences pour d'autres usages :
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   * MTA
-Cette liste peut évoluer avec le temps.
+Cette liste peut évoluer avec le temps. Si vous pensez que nous avons oublié une licence importante qui vous concerne, ou si vous n'êtes pas d'accord avec cette liste, discutons-en : le sujet est complexe.
 ==== Autres précisions légales ====
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   * et [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Lois_contre_le_racisme_et_les_discours_de_haine#France|les appels à la haine]].
+Cette liste n'est pas exhaustive mais couvre la plupart des problèmes qui pourraient être rencontrés dans notre activité de services. Ces lois sont suffisamment complètes et précises pour être une base d'appréciation des troubles.
 ===== Modération : rapports humains, respect et courtoisie =====
 Au delà de la loi, nous souhaitons qu'une ambiance de courtoisie et de respect règne au sein de la communauté.