Les règles à bord

Cette page devrait rassembler les objectifs des CGU, d'une charte de conduite et d'un règlement intérieur. On peut faire 3 pages pour chaque aspects suivant les besoins. Pour comment, formaliser ce qu'on attends ; on organisera le détail ensuite.

En utilisant nos services, vous vous engagez à y respecter les règles que nous avons mises en place.

Certaines de ces règles sont là pour respecter le cadre légal ; toute participante devrait les avoir lues et comprises, mais dans les faits il s'agit de mentions assez classiques et qui ne serviront qu'en cas de litige.

D'autres règles sont propres à notre façon de fonctionner, et il est préférable de les connaître pour se comprendre et vivre aux mieux nos interactions.

Les règles peuvent évoluer, avec votre concours. Si certaines choses ne vous semblent pas bonnes, discutons-en et changeons les ensemble.

Lire ce genre de littérature ne passionne pas grand monde et nous en sommes conscientes. Nous prendrons le temps de pointer certaines règles dans nos échanges, suivant les besoins : nous préférons la discussion à la punition. Cependant, tout trouble pourra se voir sanctionné brutalement afin d'éviter que des personnes ne soient blessées ou que le collectif ne soit mis en danger. Afin d'éviter toute violence, le mieux reste de lire en amont et d'appliquer le cadre qui est posé.

Contenu hébergé par nos services

Numenaute ne peut pas héberger de contenu illégal. Cela concerne tout ce qui est lié à des crimes et délits, et si certaines choses semblent évidentes, nous tenons rappeler quelques points souvent oubliés, entre autre sur la propriété intellectuelle et le droit à l'image.

  • Vous devez avoir les droits sur le contenu que vous postez ou stockez sur Numenaute, ou un accord écrit de la part des ayants-droits.
    • Cela veut dire : pas de produit associé à Starwars, Harry Potter ou autres Marvel, à moins d'avoir un accord écrit des sociétés qui éditent ces produits. Même si c'est vous qui avez fait le dessin, écrit la fanfiction ou rédigé le tuto : on n'utilise pas de marques sans leur accord écrit et vérifié.
    • Le plus simple : que vous soyez l'auteur original du contenu que vous publiez.
  • Ne publiez pas des images des gens sans leur accord. Le droit à l'image vous permet de le faire pour les personnes publiques dans l'exercice de leurs fonctions publiques, tant que ça ne porte pas atteinte aux personnes en question.

Le libre, c'est bon

Nous sommes libristes, et nous souhaitons privilégier le contenu sous licence libre. Toute œuvre placée sous les licences listées ici a sa place sur nos serveurs, et peut être mise en avant publiquement. Toute autre licence est considéré comme “non libre”1)

Licences adaptées aux œuvres de l'esprit :

Licences adaptées aux logiciels :

  • GNU GPL
  • GNU LGPL
  • GNU AGPL
  • Licence BSD
  • Licence Apache
  • MPL
  • CeCILL
  • Voir la liste de la FSF pour les innombrables possibilités. De façon générale, toute licence considérée comme libre par la FSF dans le cadre du logiciel l'est aussi par nous.

Licences pour d'autres usages :

  • OHL
  • MTA

Ajouter les liens vers les licences et compléter mais en faisant gaffe : la FSF est pas une référence dès qu'on sort du logiciel. Pour eux, le ND c'est assez libre…

1)
Si vous constatez que nous avons oublié une licence libre, contactez-nous pour que la liste soit mise à jour.
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asso/regle.txt · Dernière modification: 2020/12/31 12:41 de Zatalyz